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Cahiers des charges

  • Arrêté du ministre de l’agriculture du 28 février 2001, portant approbation du cahier des charges type de la production végétale selon le mode biologique. (J.O.R.T. N° 19 – 6 mars 2001).

 

  •  Arrêté du ministre de l’Agriculture et des Ressources Hydrauliques du 9 juillet 2005, portant approbation du cahier des charges types de la production animale selon le mode biologique (J.O.R.T N° 57 –19 juillet 2005). 

 

  • Arrêté du ministre de l’Agriculture et des Ressources Hydrauliques du 3 décembre 2005, portant approbation du cahier des charges types de la préparation des produits agricoles selon le mode biologique (J.O.R.T N° 99 –13 décembre 2005) (en arabe)

 

  • Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 27 septembre 2010, portant modification du cahier des charges types de la production animale selon le mode biologique approuvé par l'arrêté du 9 juillet 2005 (J.O.R.T N° 79 - 1 Octobre 2010).

 

  • Arrêté du ministre de l’agriculture du 4 janvier 2013, modifiant et complétant le cahier des charges type de la production végétale selon le mode biologique approuvé par l’arrêté du 28 février 2001 (J.O.R.T N° 24-22 Mars 2013).

  • Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 30 mai 2016, modifiant le cahier des charges type de la production végétale selon le mode biologique approuvé par l'arrêté du 28 février 2001. (J.O.R.T N° 48 - 14 Juin 2016).

 

  • Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 16 octobre 2017, modifiant le cahier des charges type de la production animale selon le mode biologique approuvé par l’arrêté du 9 février 2005 (J.O.R.T N° 85-24 Octobre 2017). (en arabe).

 

  • Arrêté de la Ministre de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche du 23 décembre 2020, modifiant l'arrêté du Ministre de l'Agriculture et des Ressources Hydrauliques du 9 juillet 2005, portant approbation du cahier des charges types de la production animale selon le mode biologique (J.O.R.T N° 129 – 29 Décembre 2020).

 

  • Arrêté de la Ministre de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche du 23 décembre 2020, modifiant l'arrêté du Ministre de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche du 09 février 2016, fixant la durée de la période d'autorisation d'utilisation des semences et des produits de multiplication végétative non obtenus selon le mode de production biologique (J.O.R.T N° 129 – 29 Décembre 2020).

Cahiers de charge Réglementation agriculture biologique arrêté ministère de l’agriculture production végétale mode dispositions conversion cultures annuelles cultures pérennes organisme de contrôle et de certification production semences plants multiplication fertilisation fertilité activité légumineuses engrais vert matière organique compost engrais annexes micro-organismes biodynamiques fumier protection phytosanitaire lutte mauvaises herbes maladies préventives rotation culturale techniques ennemis naturels désherbage plantes spontanées récolte organismes génétiquement modifiés OGM engrais amendement fiente de volaille excréments tourbe argile déjection guano farine de poisson de plumes produits laitiers algues sciures écorces cendres phosphate sel potassium vinasse extrait calcium magnésium gypse chaux soufre oligo-éléments produits phytosanitaires substances azadirachtine insecticide azadirachta cire gélatine protéine lécithine fongicide nicotine acaricide huiles végétales essentielles pyréthrines Chrysanthemum quassia micro-organismes bactéries virus champignon bacillus spinosad pièges distributeurs phéromones pyrétroides delthaméthrine lambdacyhalothrine orthophosphate molluscicide cuivre éthylène acides gras kalinite paraffine huiles minérales permanganate sable quartzeux soufre hydroxyde bicarbonate Production animale animaux élevage espèce bovine porcine ovine caprine équine cameline volailles lapins provenance local diversité alimentation santé traitements allopathiques liberté de mouvement comportement bâtiments ventilation lumière confort litière déchets saleté entravement bien-être gestion intégrée cheptel effluents impact environnement race mutilation coupe de queue écornage débecquage écrêtage castration chapons hygiène blessures meurtrissures cannes médicaments vétérinaire aliments origine dérogation œufs veaux poulains chamelons sevrage agneaux chevreaux reproducteur porcelet renouvellement reconstitution cheptel mortalité équidés taureaux camélidés ratites examens quarantaine monte insémination embryon hormones mise-bas femelle lait viande extensif fourrage antibiotiques coccidiostatiques stimulants de la croissance ruminants monogastriques ration alimentaire mammifères transhumance disette transport herbivores pâturages céréales ensilage besoins nutritionnels matières premières prophylaxie soins vétérinaires prévention densité peuplement défense naturelle anomalie troupeau symptômes isolement locaux souffrances vaccin vaccination médecin poules homéopathique chaleur reproduction gros animaux petits animaux antiparasitaire pondeuse boucherie identification pigmentation encre de chine tatouage oreille numéro boucle carnet souche âge destinataire abattage acheteur facture traçabilité lot bague aération fiche parcours distribution aire habitat bétails enclos ustensiles infection nourriture urine couchage logement box truie gestation allaitement cage caillebotis déjections poulets de chair canards pékin dinde dindon oie pintade autruche découpe embarquement débarquement apiculture produits apicoles abeilles ruche écotypes ruchers colonie essaim reine cire miel pollen sirop mélasse registre phytothérapie aromathérapie homéopathie thérapeutique mutilation hausses nectar cadavre additif complément alimentaire désinfection norme processus préparation conservation emballage étiquetage chaîne séparés physiquement ordre chronologique évolutif preuve réception vérification étanchéité fermeture enveloppement guidage raccord outils transport conteneur nettoyage décontamination rats stockage transport bobine surveillance ingrédients mélange broyage malaxage confusion pétrissage coupe naturalisation séchage cuisson congélation pasteurisation stérilisation concentration évaporation thermique matériaux moins polluants alimentaire nuisibles biodégradables conserve réfrigération humidité intrants technologiques accessoires préventives bâtiments régime préventif parasites ultrason lumière rayonnement UV piège température atmosphère auxiliaires technologiques Acide lactique Hydroxyde de sodium citrique sulfurique chlorhydrique ammonium Peroxyde d'hydrogène Bentonite Kaolin Cellulose Perlite micro-organismes enzymes E 153 Charbon végétal médicinal E 160 Annatto bixine norbixine E 170 Carbonate de calcium E 220 Dioxyde de soufre E 224 Métabisulfite de potassium E 301 Ascorbate de sodium E 306 Extrait de tocophérol E 325 Lactate de sodium E 330 E 331 Citrates de sodium E 334 Acide tartrique E 400 alginique E 401 Alginate de sodium E402 Alginate de potassium E 406 Agar-agar E 415 Gomme xanthan E 416 karaya E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 500 Carbonates de sodium E 504 Carbonates de magnésium E 509 Chlorure de calcium E 553b Talc E 939 Hélium

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